Dépot hier de mon dossier de certificat de capacité pour les animaux non domestiques suivant:

POISSONS

NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE
Acanthoptalmus kuhlii Kuhli de Sumatra
Ancistrus dolipterus Ancistrus
Mikrogeophagus (Apisto.)agassizii Cichlidé nain de Agassiz
Apistogramma cacatuoidés Apisto cacatoès
Apistogramma ramirezi Ramirezi bleu
Astronotus ocelatus Oscar
Balantiocheilus melanopterus Requin de Bala
Barbus (Ponctus) conchonius Barbus rosé
Barbus pentazona Barbus à cinq bandes
Barbus shuberti Barbus laiton
Barbus tetrazona Barbus de Sumatra
Barbus titteya Barbus rouge
Botia macracantha Botia Clown
Botia lohachata Loche Réticulée
Botia sidthimunki Loche Damier
Botia striata Loche striée
Brachydanio frankei Danio moucheté
Calamoichthys calabaricus Poisson Roseau
Carnegiella strigata strigata Poisson hachette marbré
Cichlasoma meeki Meeki
Cichlasoma nicaraguense Cichlidé du Nicaragua
Cichlasoma sajica Sajika
Cichlasoma salvini Salvini
Colisa schuna Gourami miel
Colisa labiosa Colisa
Colisa lalia Gourami nain
Corydoras aeneus Corydoras métallisé
Corydoras arcuatus Corydoras fuselé
Corydoras julii Corydoras de Juli
Corydoras melini Corydoras à diagonale
Corydoras metae Corydoras à dos noir
Corydoras paleatus Corydoras marbré
Corydoras punctatus Corydoras ponctué
Corydoras panda Corydoras Panda
Corydoras Schwartzi Corydoras Schwartzi
Crenicara filamentosa Crenicara Filamentosa
Cynotilapia afra Cichlidé à dent de chien
Epalzeorhynchus bicolor Labeo à queue rouge
Epalzeorhynchus frenatus Labeo vert
Farlowella acus Silure anguille commun
Gastromyson punctulatus Colle roche ponctué
Glossolepis incisus Arc en ciel rouge de Guinée
Gnathonemus petersii Poisson elephant
Gymnocorymbus ternetzi Veuve noire
Gyrinocheilus aymonieri Gyrino
Haplochromis ahli Haplo bleu electrique
Hasemania nana Tetra cuivre
Helostoma temmincki Gourami embrasseur
Hemmigramus bleheri Nez rouge
Hemmigramus pulcher Tetra pulcher
Hemmigramus ocelifer Feux de position
Hemmigramus erythrozonus Tatra lumineux
Hyphessobrycon callistus Serpae
Hyphessobrycon erythrostigma Cœur saignant
Hyphessobrycon flammeus Tetra rouge
Hyphessobrycon herbertaselrodi Neon noir
Hyphessobrycon megalopterus Tetra fantome noir
Hyphessobrycon pulchripinnis Tetra citron
Hyphessobrycon sweglesi Tetra fantome rouge
Paracheirodon (Hypes.) innesi Neon Innesi
Hypostomus plecostomus Pleco
Julidochromis regani Regani
Julidochromis transcriptus Cichlidé noir et blanc
Kryptopterus bicirrhis Silure de verre
Labidochromis caeruleus Perle de Likoma
Melanochromis auratus Cichlidé turquoise doré
Melanotaenia boesemani Arc en ciel de Boesmann
Melanotaenia lacustris Arc en ciel aquamarin
Melanotaenia praecox Arc en ciel diamant
Moenkausia sanctaefilomenae Moenkausia aux yeux rouges
Nematobrycon palmeri Tetra empereur
Neolamprologus brichardi Cichlidé queue de lyre
Neolamprologus leleupi Lamprologus citron
Otocinclus affinis Otocinclus
Pangasius sutchi Silure requin
Pantodon buchholzi Poisson papillon
Paracheirodon axelrodi Neon cardinalis
Peckoltia vittata Silure cuirassé nain rayé
Pelvicachromis pulcher Cichlidé pourpre
Periophthalmus barbarus Periophthalme
Petitella georgiae Faux Nez rouge
Phenacogrammus interruptus Tetra du congo
Poecilia latipinna Black molly
Poecilia sphenops Molly
Poecilia veliféra Molly voile
Pristella maxillaris Pristella
Pterophyllum altum Altum
Pterophyllum scalare Scalaire
Pseudotropheus demasoni Pseudotropheus demasoni
Pseudotropheus lombardoi Pseudotropheus lombardoi
Pseudotropheus socolofi Pseudotropheus socolofi
Rasbora heteromorpha Poisson arlequin
Serrasalmus natteri Pirrhana
Symphysodon aequifasciatus Discus
Tanichtys albonubes Tanicthys
Thayera obliqua Tetra pingouin
Trichogaster leeri Gourami mosaique
Trichogaster trichopterus Gourami bleu
Trichopisis vittata Gourami grogneur
Tropheus duboisi Tropheus à raie blanche
Xiphophorus helleri Xipho
Xiphophorus maculatus Platy

RONGEURS

NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE
Tamias sibiricus Ecureuil de Corée
Octodon degu Octodon ou Degue du Chili

AMPHIBIENS

NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE
Ambystoma mexicanus Axolotl
Cynops orientalis Triton asiatique
Cynops Pyrrhogaster Triton à ventre de feu
Ceratophrys cranwelli grenouille cornue
Ceratophrys ornata grenouille cornue de bell
Litoria caerulea Rainette de white
Pleurodeles waltl Pleurodele de waltl

REPTILES

NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE
Agame agame Agame domestique
Anolis carolinensis anolis vert
Chameleo calyptratus Cameleon casqué du Yemen
Cyclemys dentata Tortue feuille d'asie
Eublepharis macularius Gecko leopard
Geochelone carbonaria Tortue charbonnière
Geochelone denticulata Tortue denticulée
Geochelone Pardalis Tortue leopard
Hemytheconix caudicinctus "Gecko leopard" africain
Iguana iguana Iguane vert
Kinosternon leucosternum Cinosterne à bouche blanche
Pelomedusa subrufa Tortue à cou caché d'afrique
Pelusios castaneus Tortue aquatique d'afrique
Physignatus cocincinus Dragon d'eau
Pogona vitticeps Dragon barbus
Testudo graeca Tortue mauresque
Testudo hermannii hermannii Tortue d'Hermann
Testudo horfielfi Tortue des steppes
Testudo marginata Tortue de grece

Changement radical en aquario!!! En ce qui concerne tes listes poissons, j'espère que tu ne la pas présenté comme ça: les noms d'espèces suffisent, pas besoin de lister poissons par poissons. de même pour tout le reste... En sachant qu'à priori encore pour l'heure, le CC en aquario n'est pas indispensable (même si moi aussi je l'ai passé et acquis depuis qq années maintenant, par précaution: je maintiens entre autres un banc d'une 12aine de piranhas)

Kohnii a écrit:

Changement radical en aquario!!! En ce qui concerne tes listes poissons, j'espère que tu ne la pas présenté comme ça: les noms d'espèces suffisent, pas besoin de lister poissons par poissons. de même pour tout le reste... En sachant qu'à priori encore pour l'heure, le CC en aquario n'est pas indispensable (même si moi aussi je l'ai passé et acquis depuis qq années maintenant, par précaution: je maintiens entre autres un banc d'une 12aine de piranhas)

et si c'est comme ça que je l'ai présentée, car la DSV de mon département la voulait comme ça

De plus en animalerie, il existe deux certificats:

domestique pour les chiens, chats certains oiseaux et le poisson rouge, le guppy, le combattant ainsi que le danio rerio
et le non domestique pour tout le reste

Il doit y a voir au moins un titulaire du domestique et du non domestique en permanence au sein du magasin. Donc il me fallait le passer pour toutes les espèces détenues dans le magasin ou je bosse pour palier les absences de mon directeur et de ma collège déjà capacitaires

Bonjour l'ami scomino,
merçi de ces renseignement , ce fut des années une de mes passion, 6 gros aquas, discus , afrique & amérique , les courants , les piranas a points
mais du stopper hélas car comme tous le sait cet énormément de travail en entretient & le coeur ne suis plus , donc suis passer au remptils
bien a toi & bravo
a te lire

je viens de recevoir l'attestation de dépot de dossier de demande de certificat de capacité pour l'entretien et la vente d'animaux d'espèces non domestiques. Et oui c'est comme ça que ça s'appelle

scomino a écrit:

je viens de recevoir l'attestation de dépot de dossier de demande de certificat de capacité pour l'entretien et la vente d'animaux d'espèces non domestiques. Et oui c'est comme ça que ça s'appelle

Voici la synthèse que j'ai dû faire pour mon dossier de capacité pro concernant les règlementations en vigueur

LA LEGISLATION

1. LA CONVENTION DE WASHINGTON

Réglementer, c'est-à-dire instaurer des règles internationales au commerce d’animaux sauvages afin de protéger les plus menacés, tels sont les objectifs premiers de la Convention de Washington. Il s’agit de définir un cadre dans lequel les états membres s’engagent à respecter les règles établies par la convention et non de promulguer des lois sur le flux d’animaux sauvages entre les pays signataires. Par contre, il incombe aux signataires de créer une législation devant s’appliquer sur leur propre sol afin de contrôler les transits et les conditions de maintenance des animaux sauvages inclus dans la convention. Il s’agit dés lors pour un état membre de mettre en place des structures de contrôle aussi bien pour l’importation que l’exportation afin de s’assurer que des animaux protégés ne se retrouvent pas en circulation sur le commerce international. Mais aussi de s’assurer auprès des établissements de revente au public et aux professionnels, pour les espèces faisant l’objet d’autorisations, que celles-ci sont correctement maintenues et légalement détenues. Cette convention fut signée le 03 Mars 1973 à Washington et mise en vigueur le 1er Juillet 1975 par les dix premiers signataires. Pour sa part la France la ratifia le 09Août 1978. Elle compte désormais 172 pays.
La convention, également dénommée la CITES, s’applique aux espèces de faune et de flore sauvage menacée d’extinction. Elle regroupe l’ensemble de ces espèces à l’intérieur de listes appelées annexes. La convention a ainsi établi trois annexes :
• L’Annexe I comprend les espèces menacées d’extinction dont le commerce international et la détention sont interdits.
• L’Annexe II regroupe des espèces dont la menace d’extinction est considérée moindre et peuvent de ce fait faire l’objet d’une commercialisation internationale moyennant autorisations (ces espèces sont généralement soumises à des quotas que fixent les pays exportateurs).
• L’Annexe III correspond aux espèces q’un pays souhaite voir protéger selon les modalités de l’Annexe II
Pour l’Annexe III, il s’agit donc d’espèces non répertoriées en Annexe II, mais qu’un pays signataire de la CITES désire protéger au même titre que celles figurant à l’Annexe II. Ce pays devant en faire la demande.

2. LE N° DE CITES

Le N° de CITES, constitué de lettres et de chiffres est le N° délivré par les autorités compétentes qui certifie que l’animal ou le groupe d’animaux, est arrivé sur un territoire en vue d’une commercialisation ou d’une détention en remplissant les démarches administratives légales. Ce N° de CITES s’applique aux espèces figurant aux Annexes II et III de la convention de Washington, B et C de la réglementation Européenne. Tout animal enregistré dans ces Annexes se voit attribué u N° de CITES dés lors qu’il fait l’objet d’un commerce ou d’une détention dans un pays signataire. Tout détenteur d’animaux compris des ces Annexes est dans l’obligation de détenir ce N° de CITES et de le présenter aux autorités compétentes qui le demanderaient.
On comprend alors que le N° de CITES est la preuve que l’animal a été importé de façon légale et que l’acquéreur dispose d’une preuve de cette légalité. Ce N° constitue en quelque sorte la pièce d’identité de l’animal. Il en permet la traçabilité, c'est-à-dire un historique propre à en réguler les flux par les autorités compétentes.

3. LA REGLEMENTATION EUROPEENNE

La réglementation Européenne est un complément à la Convention de Washington spécifique aux états membres de l’union Européenne. Elle reprend les grandes lignes de la Convention de Washington dans ses principes de protection et de classification en élargissant cependant les listes. Mais surtout elle adapte la Convention à la spécificité Européenne de libre échange en instaurant un cadre législatif propre.
Ainsi les Annexes de la réglementation sont au nombre de quatre :
• L’annexe A est la même que l’Annexe I de la convention de Washington quant à ces interdictions de mise sur le marché international avec cependant, un élargissement des espèces répertoriées.
• L’Annexe B reprend l’Annexe II de la convention quant à ses principes de restriction tout en y augmentant le nombre d’espèces.
• L’Annexe C comprends les espèces de l’Annexe II non reprises à l’Annexe B ou dans la convention de Washington, mais pour lesquelles la Communauté Européenne souhaite suivre les flux d’importation. Se réservant ainsi le droit d’établir par la suite une classification de protection supérieure si le flux s’avérait important, c'est-à-dire pouvant compromettre la survie des espèces concernées.
• L’Annexe D n’est assujettie qu’à une simple déclaration en douane.

C’est en Décembre 1982 que le conseil des ministres Européens de l’environnement adopta un règlement relatif à l’application communautaire de la CITES. Ce dernier texte est maintenant remplacé par un autre dont la mise en vigueur date du 30 Novembre 2000.

4. LA REGLEMENTATION NATIONALE

La France quand à elle a décidée de renforcer les lois Européennes et Mondiales. Elle interdit ainsi tous les animaux sauvages vivants sur le territoire de la métropole à la vente, la détention, l’achat et le transport.
De plus, tous les animaux sauvages présents en Guyane (département Français) sont également interdits en France. Exemple le ARA Ararauna. Ceci constitue l’arrêté Guyane du 15 mai 1986 mis en application au 25 Juin de la même année. L’Arrêté Guyane comporte trois articles (Annexes).
• L’Article 1 comprend une liste d’animaux Guyanais interdit à la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation d'individus vivants ou morts, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat , y compris en Guyane.
• L’Article 2 comprends une liste d’animaux autorisés en Guyane mais interdit sur tout le reste du territoire national.
• L’Article 3 est la liste des animaux interdit hors de Guyane, sauf autorisations spéciales.

La législation française comporte en outre divers Arrêtés selon les espèces et les lieux.

La France a mis en place la notion d’animaux domestiques ou sauvages. Cette classification permet de lister les espèces en vue de l’obtention des certificats de capacités domestiques et non domestiques.

5. INCIDENCE DE LA LEGISLATION SUR LE METIER

Comme on le comprend, tout établissement de vente d’animaux est soumis à une législation qu’il se doit de connaître et de respecter. L’aquariophilie, ainsi que la terrariophilie sont soumis à la Convention de Washington, à la réglementation
Européenne ainsi qu’à l’Arrêté Guyane et aux divers arrêtés nationaux en vigueur.
Comment cela se traduit-il dans les faits ?
L’établissement commercial qui voudrait vendre des animaux classé en Annexe II, III ou B et C doit se procurer auprès de la préfecture un registre d’entrées et sorties des animaux non domestiques (Cerfa N° 070470).
Ce registre dont la détention est validée par le préfet, doit être mis à jour de façon journalière. Tout animal non domestique entrant ou sortant du magasin doit y être consigné. On trouve notamment les renseignements suivants :

o Dates d’entrée et sortie de l’animal
o La désignation de ce dernier
o La désignation de l’établissement auprès duquel le magasin s’est procuré l’animal
o Son N° de CITES
o Indication de sa provenance (capture, élevage ou autre)
o Coordonnées de l’acquéreur


De plus lors de la vente d’un animal sous Cités, le vendeur est tenu d’informer l’acheteur sur la signification de celui-ci et sur les droits et devoirs de l’acheteur.
Le vendeur doit établir une facture en y notifiant le N° Cites de l’animal ainsi que sa désignation exacte. Cette facture est faite en double exemplaire dont un pour l’acheteur et l’autre pour le vendeur.
Pour certains de ces animaux, l’acheteur devra justifier d’un certificat de capacité ou d’une autorisation de détention. Depuis quelques mois une procédure simplifiée d’obtention du certificat de capacité d’agrément (Cerfa N° 12447*01) a été mise en place

Depuis le 08 Août 2004, un arrêté répertoriant les espèces sauvages totalement interdites à la vente en animalerie est également en vigueur. Cette procédure ne peut être utilisées pour les espèces dites "dangereuses", comme les mygales, les scorpions, les serpents de plus de trois mètres, les serpents venimeux, certaines tortues agressives comme les macrolemys, etc. ...
Cette procédure est utilisée quotidiennement pour les tortues terrestres du genre Testudo Graeca, Marginata, Hermani, etc. Mais aussi pour tous les animaux mentionnés dans l'arrêté du 08 août 2004* et du 24 mars 2005.




L’Office de la chasse et de la faune sauvage, les directions vétérinaires, les forces de police, de gendarmerie et les Douanes ont compétence pour réaliser des contrôles à l’intérieur du territoire national.

C'est un sacré dossier que tu as présenté là!!!
J'espère de tout coeur que tu obtiennes satisfaction!!!

je trouve la liste de reptiles un peu faible, en tant qu'animalier tu devrais l'allonger un peu.

Merci, moi aussi je l'espère bien

Voici le sommaire du dossier complet:

SOMMAIRE

DOSSIER ADMINISTRATIF
• DEMANDE DE DEPOT DE DOSSIER page 4
• LISTE DES ESPECES SOUHAITEES EN CAPACITE page 5
• FICHE D’INFORMATION page 8
• PHOTOCOPIE CARTE NATIONALE D’IDENTITE page 9
• EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE page 10
• LETTRE DE MOTIVATION page 11
• CV page 12
• BIBLIOGRAPHIE page 13
• DIPLOMES page 14
• NOTES page 16
• ATTESTATION PIVERDIERE page 17
• STAGES page 18
• ATTESTATION EMPLOYEUR page 20
• RAISON DU CHOIX DE CE TYPE D’ETABLISSEMENT page 21

PRESENTATION DE L’ANIMALERIE
• PRESENTATION DE L’ENTREPRISE page 23
• REGISTRE DU COMMERCE page 24
• COMPTES ANNUELS DES TROIS DERNIERS EXERCICES page 27

PLAN GENERAL DU MAGASIN
• PLANS ET PHOTOS page 35

SECTEUR RONGEURS ET PETITS MAMMIFERES
• PLANS BOXES RONGEURS page 39
• DESCRIPTIONS DES INSTALLATIONS page 41
• POLITIQUE GENERALE DU MAGASIN ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR RONGEURS page 42
• PROCEDURES DE MAINTENANCE DES RONGEURS page 44
• ORIGINE DES ANIMAUX ET MODE DE TRANSPORT page 48
• FICHES CONTROLE DES SOINS page 49
• INFORMATIONS AUX FUTURS PROPRIETAIRES D’ANIMAUX page 50
• FICHES DESCRIPTIVES DU DEGUE ET DE L’ECUREUIL page 51
• MODE DE CONTENTION DE CES DEUX ESPECES page 59

SECTEUR AQUARIOPHILIE
• PLANS DES BATTERIES page 61
• DESCRIPTIONS DES INSTALLATIONS page 63
• POLITIQUE GENERALE DU MAGASIN ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR AQUARIOPHILIE page 64
• PROCEDURE DE MAINTENANCE DES POISSONS page 65
• ORIGINE DES POISSONS ET MODE DE TRANSPORTS page 92
• FICHE CONTROLE DES SOINS page 93
• INFORMATIONS AUX FUTURS PROPRIETAIRES DE POISSONS page 94
• CYCLE DE L’EAU page 95
• FICHES DESCRIPTIVES DU COMBATTANT ET DU SCALAIRE page 96

SECTEUR TERRARIOPHILIE ET AQUATERRARIOPHILIE
• PHOTOS DES TERRARIUMS ET AQUATERRARIUMS page 102
• DESCRIPTION DES INSTALLATIONS page 104
• POLITIQUE GENERALE DU MAGASIN ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR TERRARIOPHILIE page 105
• PROCEDURE DE MAINTENANCE DES REPTILES ET BATRACIENS page 106
• ORIGINE DES REPTILES ET BATRACIENS page 107
• INFORMATIONS AUX FUTURS PROPRIETAIRES DE REPTILES OU BATRACIENS page 108
• FICHES DESCRIPTIVES :
* AMPHIBIENS :
• AMBYOSTOMA MEXICANUM page 110
• CERATOPHRYS ORNATA page 115
• CYNOPS PYRRHOGASTER page 117
* LEZARDS :
• ANOLIS CAROLINENSIS page 121
• EUBLEPHARIS MACULARIUS page 124
• POGONA VITTICEPS page 127
*TORTUES AQUATIQUES :
• PELOMEDUSA SUBRUFA page 130
*TORTUES TERRESTRES :
• TESTUDO HERMANII page 133

CONNAISSANCES ET APPLICATION DE LA LEGISLATION
• LIVRE DES ENTREES ET SORTIES ANIMAUX NON DOMESTIQUES (EXTRAITS ET NOTE EXPLICATIVE) page 138
• NOTE SUR LA CONNAISSANCE DES LOIS page 141

Pense aux espèces qui connaîtront dans un futur proche un engouement particlier.

Dr.House a écrit:

je trouve la liste de reptiles un peu faible, en tant qu'animalier tu devrais l'allonger un peu.

Lol, j'ai 50ans et je ne compte pas changer de boite demain. Cette liste est en adéquation avec les installations du magasin et avec les espèces que nous pouvons y mettre. Si par "malheur" je devais changer de job et de boite, il sera toujours temps de completer la liste

merci quand même de votre sollicitude à mon égard

Dr.House a écrit:

Pense aux espèces qui connaîtront dans un futur proche un engouement particlier.

c'est à dire??


En outre la configuration des lieux fait que nous n'avons pas d'espace privatif pour les serpents donc impossibilité d'en montrer

il n'est pas obligatoire d'en posséder pour déposer un dossier, il suffit de faire un projet, c'est pour ma pars ce que j'ai fais.

je te conseille d'ajouter :

des colubridés et boidés
sulcata
pogona henrylowsoni
Crotaphytus collaris
rhacodactylus
uromastyx

Dr.House a écrit:

il n'est pas obligatoire d'en posséder pour déposer un dossier, il suffit de faire un projet, c'est pour ma pars ce que j'ai fais.

je te conseille d'ajouter :

des colubridés et boidés
sulcata
pogona henrylowsoni
Crotaphytus collaris
rhacodactylus
uromastyx

Merci mais le dossier étant déjà déposé (j'ai reçu l'attestation de dépot officiel), il me sera difficile d'en rajouter

ce n'est pas grave, rien ne t'empeche d'en déposer un 2 ème, dans quelques temps.

Il faut se dire que Pogona henrylowsoni,Crotaphytus collaris, Rhacodactylus et Uromastyx seront bientôt les plus demandés en animalerie.

Dr.House a écrit:

ce n'est pas grave, rien ne t'empeche d'en déposer un 2 ème, dans quelques temps.

Il faut se dire que pogona henrylowsoni,Crotaphytus collaris,rhacodactylus et uromastyx seront bientôt les plus demandés en animalerie.

tant que mon directeur est là pas de soucis, étant herpetologue et ayant eu son propre magasin, il a toutes ces espèces dans sa liste

Nous pourrons donc les faire rentrer.

Mon dossier n'est là qu'en appui pour les périodes d'absence (congés ou autres)

Qui sait peut être qu'un jour tu voudras ouvrir ton propre établissement.

Dr.House a écrit:

Qui sait peut être qu'un jour tu voudras ouvrir ton propre établissement.

certainement pas, trop vieux pour ça, pas assez riche mais surtout pas assez calé

Il ne faut pas dire, fontaine je ne...... lol