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taiko111

Quota de détention sans Certificats de capacité

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voici les tableaux des quota de détention sans Certificats de capacité. ( on parle d'animaux adultes )

Attention pour ce qui eleves leur rongeurs , il ont aussi un quota.







ESPÈCES
(à l'exclusion des espèces inscrites à l'annexe 2 du présent arrêté)

EFFECTIFS MAXIMAUX
(animaux adultes)

Effectif cumulé maximum par groupe d'espèces

Effectif cumulé maximum par classe zoologique

Effectif cumulé maximum pour plusieurs classes zoologiques

Mammifères







Lagomorphes, rongeurs, à l'exception de Tamias sibiricus, et insectivores
40

40

40

Sus scrofa, Dama dama
1

Autres espèces
6

Oiseaux





Strigiformes, falconiformes
6

100

Ansériformes
100

Columbiformes à l'exception de Geopelia cuneata et Streptopelia roseogrisea, galliformes à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus
100

Gruiformes, ciconiiformes
25

Passerereaux granivores : plocéidés, passéridés, embérizidés, fringilidés à l'exception de Serinus canaria, estrildidés à l'exception de Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis et Chloebia gouldiae
100

Alaudidés, sturnidés, zostéropidés, irénidés, ictéridés, pycnonotidés, muscicapidés et timaliidés
50

Turdidés
50

Musophagidés, méliphagidés, et parmi les ramphastidés : capitoninés, mégalaiminés et lybiinés
10

Charadriidés
25

Psittaciformes :


Psittaciformes de petite taille : Bolborhynchus spp., Forpus spp., Neophema spp., Psephotus spp., Lathamus discolor, Agapornis spp. à l'exception de Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis
100

Psittaciformes : Alisterus spp., Aprosmictus spp., Aratinga spp., Barnardius spp., Brotogeris spp., Cyanoliseus spp., Cyanoramphus spp., Myiopsitta spp., Platycercus spp., Polytelis spp., Pyrrhura spp., Nandayus nenday, Psittacula spp. à l'exception de Psittacula krameri manillensis
75

Autres psittaciformes, à l'exception de Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis
10

Autres espèces, à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn. Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis
6

Reptiles





Astrochelys radiata et espèces du genre Testudo reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338 / 97 du 9 décembre 1996 susvisé ou reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement
6 (**)

40

Boa constrictor
3

Autres petites espèces : taille adulte pour l'espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents
25

Autres grandes espèces : taille adulte pour l'espèce supérieure à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents
10

Amphibiens





Espèces d'amphibiens
40

Oiseaux







Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis
Pas d'effectifs maximaux

Autres espèces animales
Pas d'effectifs maximaux

(*) Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :

-en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, les animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

(**) Pour les espèces du genre Testudo, l'effectif cumulé maximum peut être doublé sous réserve que les spécimens aient été acquis avant l'entrée en vigueur du présent arrêté.
NOTA:
Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 1° de l'article 7 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.


Source légifrance

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